Christophe Bas
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bas (Christophe, Marie, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Antoine Lorin et Pascal Rault, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence
=
"
Lons-le-Saunier (Jura)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
39
"
JORFTEXT000000613112
(source JORF)
nomination
05 Décembre 2003
05/12/2003
De:
Bas (Christophe, Marie, André)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000246747
(source JORF)
cessation de fonction
05 Décembre 2003
05/12/2003
De:
Bas (Christophe, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
Institut de recherche et d'enseignement supérieur aux techniques de l'électronique de l'université de Nantes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000179633
(source JORF)
diplome
22 Février 1993
22/02/1993
De:
Bas (Christophe, Marie, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Giroud et Sylvie Martin-Dincq, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence
=
"
Albens (Savoie)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
73
"
JORFTEXT000000533531
(source JORF)
nomination
20 Juillet 1990
20/07/1990